Répartition des biens dans l'héritage

Une des questions qui se posent aux personnes ayant un patrimoine élevé est celle de la fiscalité de la future héritage en faveur de leurs descendants. Bien qu'il existe des mécanismes pour la réduire - par exemple, il existe des réductions sur la transmission de la maison du défunt, ou sur la transmission des sociétés ou des entreprises familiales -, dans certains cas, cette fiscalité peut être élevée.

Eh bien, une alternative pour réduire le coût de l'Impôt sur les Successions est d'inclure plus de personnes dans le testament (à condition de respecter la réserve héréditaire des enfants). Par exemple, si les enfants ont déjà une situation économique stable, il peut être inclus les petits-enfants, en leur laissant des biens immobiliers spécifiques ou la nue-propriété de certains d'entre eux - de sorte que l'usage et le plaisir resteront aux enfants -.

Cette alternative permet de réduire l'Impôt sur les Successions pour les raisons suivantes:

• Tout d'abord, parce que cet impôt est progressif (c'est-à-dire que plus la valeur de l'héritage est élevée, plus le taux d'imposition applicable est élevé). Par conséquent, en répartissant l'héritage entre plusieurs bénéficiaires, moins de patrimoine recevront-ils et plus le taux d'imposition applicable à chacun sera réduit.
• Deuxièmement, parce que les réductions pour parenté s'appliquent à chacun des bénéficiaires. C'est pourquoi, s'il y a plus de bénéficiaires - que ce soit en tant qu'héritiers ou légataires - et que tous sont des descendants - enfants et petits-enfants -, les réductions totales appliquées seront plus importantes et, par conséquent, une plus grande partie de l'héritage ne sera pas imposée.

 

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